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Réalisation et développement

ATIXNET au capital de 239.400 euros dont le siège social est situé 2, avenue FOCH – 94160 SAINT-MANDE, immatriculée au R.C.S. de Reims sous le numéro unique d’identification 443 452 503 – code NAF 6202A, représentée par M. Guillaume TOTOT, en qualité de Président.

Directeur de la publication : Monsieur Olivier ARTS

Hébergement : RATP Développement – 54 quai de la Râpée – 75012 Paris

I. Objet du Site de la SOCIETE

Le Site fournit des informations sur la Société Compagnie des Transports du Boulonnais - CTB (ci-après « la SOCIETE »).

Le présent site est la propriété de la société Compagnie des Transports du Boulonnais, Société par actions simplifiée (société à associé unique), au capital de 440.000 €, dont le siège social est situé 19 rue René Cassin - Résurgat 3 – 62230 OUTREAU, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Boulogne-sur-Mer sous le numéro 539 007 666. Numéro de TVA CEE : FR 30 539007666 Toute communication pourra être adressée à l’adresse suivante : marineo@ratpdev.com

II. Les droits protégés – Propriété intellectuelle.

Les éléments constituant le présent Site, développés par la SOCIETE ou pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété de la SOCIETE ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et la SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE.

Photos crédits

Toutes les photographies publiées sur ce site internet ont été réalisées par la société Compagnie des Transport du Boulonnais.

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Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent Site. A cet égard, la SOCIETE se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

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La mention de liens ou de marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre la SOCIETE et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

III. La protection de la vie privée - Collecte et utilisation de données personnelles

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IV. Médiation

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Pour plus d’informations sur les activités du Médiateur de la RATP, vous pouvez également consulter le site Internet mediateur.ratp.fr

V. Droit applicable et compétence juridique

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